QUESTIONNAIRE RC DECENNALE Nom & Prénom *Numéro et Rue *Ville *Code postal *Téléphone *Date de naissance *Raison sociale *Adresse *Effectifs *CADont part donnée en sous-traitance : *Dont part de l'activité réalisée dans un domaine autre que le BTP : *Activité de l’entreprise : *BâtimentTravaux publicsNombre d’années d’exercices *Vous êtes assuré à la fois en Responsabilité Civile et en Responsabilité Décennale depuis au moins 5 ans *? *OuiNonQuel est le nom de l’assureur précédent ? *Nombre d’années d’assurances ? *Avez-vous eu des sinistres au cours des 5 dernières années ? *OuiNonSouhaitez-vous une étude de reprise du passé pour les travaux commencés antérieurement à la date d'effet du contrat ? *OuiNonLocalisation des travaux :France MétropolitaineDépartements et Régions d’Outre Mer (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, Réunion)Pays frontaliersAutres PaysAppartenez-vous à un groupe dans le bâtiment ?OuiNonPossédez-vous une filiale que vous souhaitez assurer ?OuiNonAvez-vous une procédure de redressement judiciaire en cours ?OuiNonIntervenez-vous sur les chantiers en qualité de CMI (Constructeur de Maison Individuelle) ? *OuiNonIntervenez-vous sur les chantiers en qualité de contractant général ? *OuiNonExercez-vous une activité de fabrication suivie de vente, sans marché de pose ?OuiNonDisposez-vous de votre liasse fiscale ?OuiNonEnvoyer le message